Jean-Claude Humbert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Claude Humbert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
cour_appel="Besançon"
depart_retraite
JORFTEXT000019762397(source JORF)
admission
16 Novembre 200816/11/2008
De: Humbert (Jean-Claude)
premier président de la cour d'appel de Besançon. Chevalier du 19 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-19"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Humbert (Jean-Claude, Yvon)
professeur de collège ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jean-Claude Humbert
premier président de la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000254514(source JORF)
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Jean-Claude Humbert
président du tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
De la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Besançon
cour_cassation
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000794862(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Humbert (Jean-Claude)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Claude Humbert
président du tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Lyon
Remplace:M. Dalle
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
president
JORFTEXT000000758230(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Humbert (Jean-Claude)
président du tribunal de grande instance de Metz ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Humbert (Jean-Claude)
tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1996, pour l'accès au deuxième grade
JORFTEXT000000192299(source JORF)
promotion
23 Avril 199623/04/1996
De: Humbert (Jean-Claude)
tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Liste par ordre alphabétique des candidats admis à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Session du
21 septembre 1995
JORFTEXT000000191796(source JORF)
inscription
27 Février 199627/02/1996
De: Jean-Claude Humbert
président du tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal de grande instance de Metz
Président
Remplace:M. Salomon
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Humbert (Jean-Claude)
tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1991 sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès à la 1re classe du troisième grade
JORFTEXT000000526430(source JORF)
inscription
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.